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Intérim : comment remplacer un salarié absent ?

Intérim : comment remplacer un salarié absent ?
Intérim : comment remplacer un salarié absent ?
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Vous avez un ou plusieurs salariés absents dans votre entreprise ? Vous ne voulez pas ralentir votre activité et souhaitez trouver une solution ? Avez-vous pensé au remplacement de votre salarié par un intérimaire ? Grâce à l’intérim, vous pouvez en effet remplacer votre salarié absent ou malade rapidement et simplement. Explications.

Pourquoi recourir à l’intérim ?

De manière générale, l’intérim est une solution avantageuse pour les entreprises. Des agences d’intérim comme iziwork sont en effet en mesure de vous apporter de nombreuses solutions, lorsque vous rencontrez des problèmes d’effectifs, qui risquent de ralentir votre activité et de réduire votre chiffre d’affaires.
Le recrutement d’intérimaires vous permettre de faire face à un pic d’activité, notamment en saison. L’intérim est également fort utile lorsqu’il s’agit de trouver au pied levé une personne susceptible de venir remplacer l’un de vos salarié qui est absent. Quelle que soit la raison de votre recours à l’intérim, vous ne pouvez néanmoins pas le faire pour pourvoir durablement l’emploi. 

Quels types d’absences ?

Le code du travail encadre strictement les cas de recours à l’intérim pour remplacer un salarié absent. Cette solution n’est possible que dans certains cas restreints énoncés dans l’article L 1251-6 du code du travail :

  • lorsque le salarié de l’entreprise est absent de son poste : l’absence peut être due à une maladie, un congé, etc. Elle justifie également le recours à l’intérim lorsqu’une mutation interne temporaire a été faite. Cela signifie que le salarié peut être présent dans l’entreprise, mais avoir été affecté à un autre poste, laissant l’autre inoccupé ;
  • lorsque le contrat de travail du salarié remplacé est suspendu ;
  • lorsque le salarié remplacé passe temporairement à temps partiel (création d’entreprise, congé parental, etc.) ;
  • lorsque le salarié quitte définitivement l’entreprise avant la fin de son contrat de travail ;
  • en l’attente de l’arrivée d’un salarié recruté en CDI pour remplacer un salarié qui définitivement absent.

Un intérimaire ne peut remplacer un salarié gréviste.

Comment fonctionne l’intérim pour remplacer un salarié absent ?

Quelle que soit la cause de l’absence du salarié, vous devrez respecter certaines conditions pour le remplacer en respect des règles conventionnelles et législatives. iziwork peut vous accompagner dans cette tâche.

La conclusion d’un contrat d’intérim

Pour que le recrutement se fasse dans les règles, un contrat d’intérim doit être signé. Il existe en réalité deux types de contrats :

  • le contrat de mise à disposition : signé entre l’entreprise de travail temporaire (ETT) et l’entreprise utilisatrice. Il doit préciser l’objet de la mission, et donc le remplacement ;
  • le contrat de mission  : signé entre l’ETT et l’intérimaire.

Les mentions obligatoires du contrat

Le contrat de mise à disposition doit mentionner :

  • le motif du recours à un intérimaire ;
  • le terme ou la durée minimale de la mission ;
  • une éventuelle clause prévoyant la possibilité de modifier le terme de la mission ;
  • la description des caractéristiques du poste ;
  • le niveau de qualité professionnelle attendu ;
  • le lieu où sera exécutée la mission ;
  • les horaires de travail ;
  • la nature des équipements utilisés dans le cadre de la mission ;
  • le montant de la rémunération d’un salarié de l’entreprise, à qualification égale, sur un poste équivalent ;
  • le nom et l’adresse de l’organisme de garantie.

Le contrat de mission reprend ces dernières mentions et comprend également :

  • la qualification professionnelle du travailleur temporaire ;
  • les éléments concernant la rémunération ;
  • les éléments relatifs à la période d’essai ;
  • une clause relative au rapatriement du salarié et à sa prise en charge par l’ETT, dans le cas d’une mission effectuée en dehors de la métropole ;
  • l’adresse et le nom de l’organisme de prévoyance et de la caisse complémentaire et de l’organisme de prévoyance de l’ETT ;
  • une clause mentionnant la possibilité de recruter le travailleur temporaire en CDI à l’issue de la mission. 

La durée du remplacement

Le remplacement du salarié absent doit être limité dans le temps. Il existe deux cas de figure :

  • la durée est fixée par convention ou accord de branche ;
  • la durée n’est pas fixée par accord de branche ou par convention. La durée totale est donc celle fixée par la loi.

Si le cadre législatif s’applique, la durée totale du contrat pour remplacement de salarié, renouvellements compris, ne peut alors dépasser :

  • dix-huit mois pour un remplacement de salarié absent ou dans lorsqu’il y a suspension du contrat de travail du salarié ;
  • neuf mois pour un contrat d’intérim visant à remplacer un salarié en attente de prise de poste ;
  • vingt-quatre mois pour le remplacement d’un salarié ayant quitté définitivement son poste avant la suppression de celui-ci. 

Le contrat peut être à terme précis ou non. Lorsque ce n’est pas le cas, une durée minimale de mission doit être indiquée dans le contrat de mise à disposition et dans le contrat de mission, lorsque ceux-ci ont été conclus pour :

  • un remplacement de salarié absent ;
  • un remplacement en attente de prise de poste.

Que se passe-t-il si l’intérimaire remplaçant est absent ?

Il peut arriver que l’intérimaire recruté pour remplacer un salarié absent le soit lui-même. En cas d’absence d’un travailleur temporaire, l’ETT est supposée recruter au plus vite un nouvel intérimaire. Bien qu’il ne soit théoriquement pas possible de remplacer un salarié absent par plusieurs intérimaires successifs, cette solution est autorisée lorsque :

  • le contrat de mission de l’intérimaire remplaçant est suspendu ;
  • l’intérimaire a rompu son contrat de mission de façon anticipée ;
  • l’intérimaire refuse un renouvellement de son contrat de mission.

Les avantages de l’intérim avec iziwork

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